TOURISME EN DRÔME PROVENçALE
Date
Ordre du jour
Document
19/06/2009
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2009
1 - Projet de territoire : de la Communauté de Communes vers la Communauté d'Agglomération
M. Bruno ALMORIC, Premier Vice-président de...
31/03/2009
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS
1 - Vote du Budget primitif 2009 - M 14 et M 49 - Eau et Assainissement
M. Jean Pierre LAVAL, Maire présente au Conseil Municipal, le Budget...
05/02/2009
CONSEIL MUNICIPALDU 5 FÉVRIER 2009
Pour cette première réunion de l'année, le ConseilMunicipal, au grand complet, a abordé de nombreux points, parmi lesquels nous retiendrons :
-...
13/11/2008
Lors de sa réunion du 13 novembre, le Conseil Municipal de la Commune des Tourrettes a abordé les points suivants :
1 - Extension de la Carrière BONNARDEL sur le territoire de la Commune de Saulce Sur Rhône.
2 - Charte d'Engagement et de Partenariat avec La...
09/10/2008
- Réparation des dégâts d'orages :
M. le Maire effectue l'historique des actions menées par la Municipalité suite aux dégâts occasionnés par les orages du 12 août 2008 et des 03...
21/08/2008
1 - Création d'un poste d'adjoint administratif 2ème classe, remplaçant celui d'adjoint 1ère classe, dont la titulaire va quitter la commune.
2 - Création d'un poste d'ATSEM pour assurer le périscolaire dès la rentrée.
3 - Convention de conseil en matière d'hygiène et sécurité,...
29/06/2008
1 - Election sénatoriales
Election des3 délégués de la Commune et de leurs 3 suppléants qui voteront lors de l'élection des Sénateurs de la Drôme le 21 septembre 2008...
27/03/2008
COMPTERENDUDU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/03/2008
- Manifestation pour de départ de la Municipalité sortante (date à fixer)
- Sécurité des bâtiments communaux et organigramme des clés
-...
14/03/2008
Election du maire, des Adjoints, des Conseillers délégués pour siéger au Conseil
Montélimar Sésame , et des représentants au Syndicat des Eaux Drôme Rhône .
