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Infos pratiques

Mairie de Les Tourrettes

Maire : Jean-Pierre Laval
Place de la Mairie
26 740 Les Tourrettes
Tél. 04 75 90 06 27
Fax. 04 75 90 07 03
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
lundi/mardi/jeudi de 8h à12 h.
vendredi de 8h à 17h.
Date Ordre du jour Document
09/02/2012 CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FÉVRIER 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FÉVRIER 2012

1 - Budget associatif...

18/12/2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2011

- 1 - Objet:Modification de l'éclairage public dans la rue...

17/11/2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2011

1: Réforme de la fiscalité de l'urbanisme : Détermination du taux de la taxe d'aménagement

Une réforme a...

01/09/2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 1er SEPTEMBRE 2011

1: Travaux de marquage au sol – Voirie.

À la demande M. J.P. LAVAL, Maire, M. P. GARNIER, Adjoint, présente...

09/06/2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 9 juin 2011

1 - Objet:Marché public pour la rénovation de l'installation de chauffage/climatisation du Centre Rural d'Animation :...

14/04/2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 14 avril 2011

1 - Objet: Budget primitif 2011 - M14

M. Le Maire présente au Conseil Municipal, le Budget Primitif 2011 - M14...

31/03/2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011

1 - FDAC – Travaux de voirie

Des travaux de voirie sont à prévoir pour l’entretien de la voirie communale; ils...

18/02/2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2011

1 – Approbation du Compte administratif M14 2010...

16/12/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2010

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2010

1 – Objet :Construction d'un bâtiment...

29/11/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2010

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2010

1 – :Construction d'un bâtiment...

21/10/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010

1 – Projet d'Ecole -...

27/08/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AOÛT 2010

1 – Transfert de la compétence assainissement - Mise à disposition des biens

Dans le cadre du passage en communauté...

01/07/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUILLET 2010

1 – Travaux de rénovation de la Voie Communale n°3 dite "route de Malhurier"

M. J.P. LAVAL, Maire présente les...

20/05/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mai 2010

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mai 2010

Avant d’aborder l’ordre du jour, M. Jean-Pierre...

18/04/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 16 avril 2010

1–Approbation du PV du précédent Conseil

M. le Maire met au vote l’approbation du P.V. du précédent...

26/03/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2010

1–Taux d’imposition 2010 (part communale des impôts locaux: taxe d’habitation, taxe sur le foncier bâti, taxe sur le foncier non...

25/02/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FÉVRIER 2010

-Approbation du Compte Administratif M14 pour 2009 et affectation des résultats Comme il est d’usage, M. le Maire ne prend pas part au débat,...

17/12/2009 CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2009
1 - Vote d'un crédit supplémentaire - Délibération modificative Pour permettre de faire face aux opérations concernant des travaux du service...
15/10/2009 CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2009
1 - Extension du périmètre de Montélimar-Sésame lAprès présentation du Dossier par J.Pierre LAVAL, Maire, le Conseil Municipal, à...
10/09/2009 Conseil Municipal du 10 septembre 2009
1 - Approbation de la modification des statuts de Montélimar-Sésame - Transfert de la compétence "Assainissement" Le transfert de la compétence...