Accueil > Comptes rendus > CONSEIL MUNICIPAL DU 14 avril 2011

1 - Objet: Budget primitif 2011 - M14

M. Le Maire présente au Conseil Municipal, le Budget Primitif 2011 - M14 qu’il propose à son approbation.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, décide:

• Le Budget Primitif 2011-M14, en section de Fonctionnement, équilibré à 732 946,00 € et en section d’Investissement équilibré à 942 166,00 €, préparé et proposé par M. Le Maire est adopté, les crédits étant votés par chapitre. Ce budget permet, notamment, de financer en 2011, les travaux de construction de la bibliothèque/salle associative, l’aménagement d’un columbarium au cimetière, le changement de la pompe à chaleur de la salle des fêtes et la révision du P.L.U.

2 - Objet: Marché public pour la révision du P.L.U. et de la Z.P.P.A.U.P. avec sa transformation en A.V.A.P. : Désignation du cabinet d'études, titulaire du marché

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide:

• A la majorité de 8 voix pour, d'attribuer le marché pour la révision du P.L.U. et de la Z.P.P.A.U.P. avec sa transformation en A.V.A.P.
• De mandater M. Le Maire pour prendre toutes les dispositions nécessaires pour l'exécution de la présente délibération.
• D'autoriser M. Le Maire à solliciter les subventions les plus élevées possibles auprès des entités concernées (Etat, Région…).
• De mandater et d'habiliter M. Le Maire à signer tous actes et documents nécessaires à la conclusion de ce marché.

3 - Objet: Désignation des membres de la Commission Locale P.L.U./A.V.A.P.

Les études nécessaires doivent être menées sur la base d'une très étroite collaboration entre les cabinets d'études et les élus. Elles nécessitent un investissement et un travail importants de la part des élus. Il convient donc de créer une Commission Locale et d'en désigner les membres.

Monsieur le Maire invite donc le Conseil Municipal à désigner ses représentants au sein de la future Commission Locale P.L.U. / A.V.A.P.

A l'unanimité des membres présents, MM. Jean-Pierre LAVAL, André BELPEER, Yvette CHANTRE, Robert COMMENGE, Patrice GARNIER, Christophe LABROSSE, Didier LEMITRE et Georges PONS, sont désignés membres de la Commission P.L.U. / A.V.A.P.

4- Objet: Vente des parcelles n°5 (AC335), n°6 (AC336-340), et n°7 (AC337-341) de la zone artisanale de Belfond

M. Le Maire informe le Conseil Municipal qu’un établissement spécialisé dans la fabrication et la pose de charpentes bois, désire se porter acquéreur des 3 parcelles suivantes : n°5 (AC335, d'une surface de 1083m²), n°6 (AC336-340, d'une surface de 1203m²) et n°7 (AC337-341, d'une surface de 1470m²) ; soit un total de 3756m² pour les 3parcelles.

M. Le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur ces acquisitions.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, décide d'autoriser M.Le Maire :

• A vendre les parcelles n°5 (AC335), n°6 (AC336-340), et n°7 (AC337-341) de la zone artisanale de Belfond, d'une superficie totale de 3756m.
• A signer tous actes ou documents nécessaires à ces ventes, notamment le compromis de vente et l'acte notarié définitif consacrant le transfert de propriété.

5-Questions diverses

• Monsieur le 1^er Adjoint fait le point sur les travaux de construction du bâtiment de la future bibliothèque, en précisant que les réunions de chantier hebdomadaires sont quelques fois houleuses. Le chantier a pris, à ce jour, trois semaines de retard, environ.
• Monsieur Didier LEMITRE fait part de l’installation en cours, d‘un nouvel éclairage dans le parc du Blomard, et se réjouit du succès du dernier vide greniers, qui a réuni 130 exposants